Déposée le 5 juin 1998 par VAN LINGEN Tom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est VAN LINGEN Tom, domicilié(e) 2, Cité Saint-Martin, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN LINGEN Tom - 2, Cité Saint-Martin, 75010 PARIS - France
CABINET JOLLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Inscription le 19 juin 2001 - Rejet partiel n°325596 - Publication au BOPI 2001-06-19
Inscription le 19 juin 2001 - Rejet partiel n°325595 - Publication au BOPI 2001-06-19
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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